Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68593 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68592 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68591 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68590 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aérodromes

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68589 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68588 de M. Georges Hage

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : miel

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68587 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68586 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68585 de M. Patrick Sève

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68584 de M. Gérard Gouzes

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 11 février 2002