Recherche de questions (11^e législature)

• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68100 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68099 de M. Jacky Darne

  Rubrique : santé

  Titre : grippe

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68098 de M. François Cuillandre

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68097 de Mme Monique Collange

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : FMI

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68096 de M. Didier Chouat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68095 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédiatres

  Question close sans réponse le 17 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68094 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68093 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68092 de M. Marcel Cabiddu

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68091 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 8 avril 2002