Recherche de questions (11^e législature)

• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68080 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : santé

  Titre : épidémies

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68079 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68078 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68077 de M. Pierre Bourguignon

  Rubrique : travail

  Titre : congé parental d'éducation

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68076 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68075 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68074 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Cholstat et Staltor

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68073 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68072 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68071 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse