Recherche de questions (11^e législature)

• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67734 de M. Maxime Bono

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67733 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67732 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : élus locaux : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67731 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : santé

  Titre : cures

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67730 de M. Michel Tamaya

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67729 de M. André Vallini

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67728 de M. André Vauchez

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67727 de M. Georges Lemoine

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67726 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : drogue

  Titre : dépénalisation

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 22 octobre 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 67725 de M. Albert Facon

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 janvier 2002