Recherche de questions (12^e législature)

• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1787 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1786 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1785 de M. Robert Lamy

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1784 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : élevage

  Titre : taureaux de Camargue

  Question posée en séance
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1783 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1782 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1781 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : défense

  Titre : établissements de l'État

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1780 de M. Georges Colombier

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1779 de M. Yves Bur

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 20 décembre 2006
• 19 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1778 de M. Jean Bardet

  Rubrique : police

  Titre : commissariats

  Réponse publiée le 20 décembre 2006