Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 333 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 332 de M. Rodolphe Thomas

  Rubrique : entreprises

  Titre : délocalisations

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 331 de Mme Christiane Taubira

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 330 de M. Henri Sicre

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : non titulaires

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 329 de M. René Dosière

  Rubrique : transports urbains

  Titre : matériel roulant

  Question posée en séance
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 328 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 327 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 326 de M. Christian Bataille

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 43

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 15 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 625 de M. Daniel Spagnou

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Question posée en séance
• 15 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 624 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Question posée en séance