Recherche de questions (12^e législature)

• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14585 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14584 de M. Philippe Rouault

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14583 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14582 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : glissements de terrains

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14581 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : tarifs

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14580 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turkménistan

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14579 de M. Éric Jalton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14578 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : agences immobilières

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14577 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14576 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 20 octobre 2003