Recherche de questions (12^e législature)

• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11492 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11491 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Question sans réponse
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11490 de M. Jean-Jack Queyranne

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivité territoriale : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11489 de M. Jean Launay

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance maladies et accidents

  Question sans réponse
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11488 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : affaissements miniers

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11487 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : affaissements miniers

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11486 de M. Joël Giraud

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11485 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Marseille-Marignane

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11484 de M. Pierre Lang

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : calcul des pensions

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11483 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 7 avril 2003