Recherche de questions (12^e législature)

• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111761 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111760 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111759 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : ostréiculture

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111758 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111757 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111756 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111755 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111754 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111753 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111752 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Question sans réponse