Recherche de questions (12^e législature)

• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5799 de M. Jack Lang

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5798 de M. Armand Jung

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5797 de M. Armand Jung

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5796 de M. Armand Jung

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5795 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5794 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5793 de M. Alain Gouriou

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5792 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5791 de M. Armand Jung

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5790 de M. Armand Jung

  Rubrique : famille

  Titre : autorité parentale

  Réponse publiée le 16 décembre 2002