Recherche de questions (12^e législature)

• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1774 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1773 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1772 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Question sans réponse
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1771 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : fibres de substitution à l'amiante

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1770 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1769 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1768 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1767 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1766 de M. Didier Quentin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1765 de M. Didier Quentin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002