Recherche de questions (12^e législature)

• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1764 de M. Didier Quentin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1763 de M. Didier Quentin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1762 de M. Georges Colombier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1761 de M. Jean-Claude Beaulieu

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1760 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1759 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1758 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1757 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : asthme

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1756 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 19 août 2002

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  Question écrite n° 1755 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 6 janvier 2003