Recherche de questions (12^e législature)

• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116160 de M. Christian Blanc

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116159 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116158 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116157 de M. François Sauvadet

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116156 de M. Joël Giraud

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116155 de M. Joël Giraud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116154 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116153 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116152 de M. Marc Bernier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116151 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse