Recherche de questions (13^e législature)

• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24508 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24507 de M. Guy Teissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24506 de M. William Dumas

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24505 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24504 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 348 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 347 de Mme Gabrielle Louis-Carabin

  Rubrique : outre-mer

  Titre : prestations familiales

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 346 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : voirie

  Titre : rocades

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 345 de M. Robert Lecou

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 344 de M. Bernard Reynès

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 11 juin 2008