Recherche de questions (13^e législature)

• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126292 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126291 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : politique de la mer

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126290 de M. Maxime Bono

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : espaces littoraux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126289 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : matières premières

  Titre : prix

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126288 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126287 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126286 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126285 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126284 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : bilan

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 janvier 2012

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  Question écrite n° 126283 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012