Recherche de questions (7^e législature)

• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1390 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Charbon

  Titre : Prix

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1389 de M. Lauriol Marc

  Rubrique : Recherche scientifique et technique

  Titre : Politique de la recherche

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1388 de M. Debré Michel

  Rubrique : Departements et territoires d'outre-mer

  Titre : Reunion: ordre public

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1387 de M. Porelli Vincent

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Electricite

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1386 de Mme Goeuriot Colette

  Rubrique : Mines et carrieres

  Titre : Travailleurs de la mine

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1385 de M. Dutard Lucien

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Afrique du Sud

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1384 de Mme d'Harcourt Florence

  Rubrique : Drogue

  Titre : Lutte et prevention

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1383 de M. Bigeard Marcel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Lutte contre le terrorisme

  Question posée en séance
• 17 octobre 1985

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  Question au Gouvernement n° 1382 de M. Clément Pascal

  Rubrique : Services secrets

  Titre : Fonctionnement

  Question posée en séance
• 14 octobre 1985

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  Question écrite n° 75630 de M. Charpentier Gilles

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe de sejour

  Question sans réponse