Recherche de questions (8^e législature)

• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38177 de M. Saint-Ellier Francis

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Examens et concours

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38176 de M. Fréville Yves

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Examens et concours

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38175 de M. Deniau Jean-François

  Rubrique : Sports

  Titre : Equitation: Paris

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38174 de M. Vuillaume Roland

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38173 de M. Mauger Pierre

  Rubrique : Parlement

  Titre : Relations entre le Parlement et le Gouvernement

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38172 de M. Kuster Gérard

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Enseignement

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38171 de M. Julia Didier

  Rubrique : Douanes

  Titre : Controles douaniers

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38170 de M. Houssin Pierre-Rémy

  Rubrique : Bibliotheques

  Titre : Bibliotheque nationale

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38169 de M. Houssin Pierre-Rémy

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musees

  Question sans réponse
• 21 mars 1988

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  Question écrite n° 38168 de M. Houssin Pierre-Rémy

  Rubrique : Assurance maladie maternite: prestations

  Titre : Frais d'analyses

  Question sans réponse