Recherche de questions (8^e législature)

• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33272 de M. Raynal Pierre

  Rubrique : Arts plastiques

  Titre : Artistes

  Réponse publiée le 15 février 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33271 de M. Messmer Pierre

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Rapatries

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33270 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes, internes et resistants

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33269 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Energie

  Titre : AFME

  Réponse publiée le 1er février 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33268 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Energie

  Titre : AFME

  Réponse publiée le 1er février 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33267 de M. Lorenzini Claude

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe d'habitation

  Question sans réponse
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33266 de M. Hart Joël

  Rubrique : Circulation routiere

  Titre : Reglementation et securite

  Question sans réponse
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33265 de M. Grussenmeyer François

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 18 janvier 1988
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33264 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Sports

  Titre : Politique du sport: Pyrenees-Atlantiques

  Question sans réponse
• 23 novembre 1987

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  Question écrite n° 33263 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement: IGN

  Question sans réponse