Recherche de questions (8 e législature) - Assemblée nationale

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16 novembre 1987

Question écrite n° 32848 de M. Audinot Gautier

Rubrique : Securite civile

Titre : Sapeurs-pompiers

Réponse publiée le 4 janvier 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32847 de M. Rimbault Jacques

Rubrique : Handicapes

Titre : COTOREP

Réponse publiée le 18 avril 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32846 de M. Koehl Émile

Rubrique : Politique economique

Titre : Plans

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32845 de M. Koehl Émile

Rubrique : Tabac

Titre : Tabagisme

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32844 de M. Bouvard Loïc

Rubrique : Enseignement

Titre : Fonctionnement

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32843 de M. Bernardet Daniel

Rubrique : Handicapes

Titre : Allocation compensatrice

Réponse publiée le 1er février 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32842 de M. Colombier Georges

Rubrique : Rapatries

Titre : Indemnisation

Réponse publiée le 25 janvier 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32841 de M. Bussereau Dominique

Rubrique : Ordre public

Titre : Attentats

Réponse publiée le 25 janvier 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32840 de M. Rigal Jean

Rubrique : Elevage

Titre : Eleveurs

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32839 de M. Rigal Jean

Rubrique : Agriculture

Titre : Politique agricole: Aveyron

Question sans réponse

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