Recherche de questions (8^e législature)

• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32838 de M. Rigal Jean

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Politique agricole

  Réponse publiée le 11 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32837 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32836 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Assurance maladie maternite: generalites

  Titre : Equilibre financier

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32835 de M. Bompard Jacques

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 29 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32834 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Reunion: fonctionnaires et agents publics

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32833 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Energie

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32832 de M. Ghysel Michel

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32831 de M. Arrighi Pascal

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Réponse publiée le 7 mars 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32830 de M. Poniatowski Ladislas

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32829 de M. Briane Jean

  Rubrique : Energie

  Titre : AFME

  Réponse publiée le 1er février 1988