Recherche de questions (8 e législature) - Assemblée nationale

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16 novembre 1987

Question écrite n° 32828 de M. Briane Jean

Rubrique : Tourisme et loisirs

Titre : Aviation de tourisme

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32827 de M. Bussereau Dominique

Rubrique : Education physique et sportive

Titre : Personnel

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32826 de M. Bussereau Dominique

Rubrique : Enseignement secondaire: personnel

Titre : Enseignants

Réponse publiée le 29 février 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32825 de M. Hamaide Michel

Rubrique : Urbanisme

Titre : Lotissements

Réponse publiée le 7 mars 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32824 de M. Rigal Jean

Rubrique : Enseignement agricole

Titre : Ecoles veterinaires

Réponse publiée le 11 janvier 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32823 de M. Rigal Jean

Rubrique : Telephone

Titre : Annuaires

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32822 de M. Millon Charles

Rubrique : Etrangers

Titre : Politique et reglementation

Question sans réponse
16 novembre 1987

Question écrite n° 32821 de M. Mesmin Georges

Rubrique : Armee

Titre : Personnel

Réponse publiée le 1er février 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32820 de M. Mesmin Georges

Rubrique : Electricite et gaz

Titre : Electricite

Réponse publiée le 18 janvier 1988
16 novembre 1987

Question écrite n° 32819 de M. Mesmin Georges

Rubrique : Tabac

Titre : SEITA

Réponse publiée le 4 janvier 1988

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