Recherche de questions (8^e législature)

• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32818 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Japon

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32817 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 8 février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32816 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Television

  Titre : Programmes

  Réponse publiée le 4 avril 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32815 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Paiement

  Réponse publiée le 1er février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32814 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Conges et vacances

  Titre : Conge sabbatique

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32813 de M. Gougy Jean

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : BIC

  Réponse publiée le 1er février 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32812 de M. Ghysel Michel

  Rubrique : Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre

  Titre : Pensions des veuves et des orphelins

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32811 de M. Ghysel Michel

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Emplois reserves

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32810 de M. Ghysel Michel

  Rubrique : Assurance maladie maternite: prestations

  Titre : Frais de transport

  Question sans réponse
• 16 novembre 1987

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  Question écrite n° 32809 de M. Charles Serge

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Assurance maladie maternite

  Réponse publiée le 11 janvier 1988