Recherche de questions (9^e législature)

• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15415 de M. Garrouste Marcel

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15414 de M. Gambier Dominique

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15413 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Medecine scolaire

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15412 de M. Cousin Alain

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Medecine scolaire

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15411 de M. Denvers Albert

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15410 de M. Dumont Jean-Louis

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Statuts

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15409 de M. Labarr�re Andr�

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais d'appareillage

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15408 de M. Gatel Jean

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15407 de M. Laurain Jean

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Sante publique

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15406 de M. Douy�re Raymond

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Solidarite, sante et protection sociale : personnel

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