Recherche de questions (9^e législature)

• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15331 de M. Vachet L�on

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15330 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Etablissements de soins et de cure

  Titre : Centres de conseils et de soins

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15329 de M. Grimault Hubert

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15328 de M. Gantier Gilbert

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Courrier : Paris

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15327 de M. Chavanes Georges

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Radiotelephone

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15326 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Examens et concours

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15325 de M. Baudis Dominique

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Fonctionnement : Haute-Garonne

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15324 de M. Caro Jean-Marie

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15323 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 3 juillet 1989

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  Question écrite n° 15322 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse