Recherche de questions (9^e législature)

• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14158 de M. Bergelin Christian

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14157 de M. Devaquet Alain

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Ecole nationale superieure des arts appliques et des metiers d'art

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14156 de M. Mancel Jean-Fran�ois

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Centres d'information et d'orientation

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14155 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14154 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14153 de M. Bachelet Pierre

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Centres d'information et d'orientation

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14152 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Centres d'information et d'orientation

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14150 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Politique monetaire

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14149 de M. Aubert Emmanuel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 12 juin 1989

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  Question écrite n° 14148 de M. Hage Georges

  Rubrique : Coiffure

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse