Recherche de questions (9^e législature)

• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9305 de M. Boucheron Jean-Michel

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Instituteurs

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9304 de M. Charmant Marcel

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9303 de M. Falco Hubert

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Centres d'information et d'orientation

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9302 de M. Bockel Jean-Marie

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9301 de M. Becq Jacques

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9300 de M. Baeumler Jean-Pierre

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9299 de M. Adevah-Poeuf Maurice

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Affectation

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9298 de M. Guellec Ambroise

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxes foncieres

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9297 de M. Santrot Jacques

  Rubrique : Cour des comptes

  Titre : Chambres regionales

  Question sans réponse
• 6 février 1989

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  Question écrite n° 9296 de M. Lefranc Bernard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : URSS

  Question sans réponse