Recherche de questions (9 e législature) - Assemblée nationale

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16 janvier 1989

Question écrite n° 8254 de M. Baeumler Jean-Pierre

Rubrique : Sports

Titre : Installations sportives

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8253 de M. Thien Ah Koon Andr�

Rubrique : Enseignement maternel et primaire

Titre : Fonctionnement

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8252 de M. Defontaine Jean-Pierre

Rubrique : Police

Titre : Police municipale

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8251 de M. Brunhes Jacques

Rubrique : Communes

Titre : Elections municipales

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8250 de M. Duromea Andr�

Rubrique : Chantiers navals

Titre : Emploi et activite

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8249 de M. Hage Georges

Rubrique : Handicapes

Titre : Reinsertion professionnelle et sociale

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8248 de M. Godfrain Jacques

Rubrique : Professions sociales

Titre : Aides a domicile

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8247 de M. Proriol Jean

Rubrique : Handicapes

Titre : Etablissements

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8246 de Mme Jacquaint Muguette

Rubrique : Formation professionnelle

Titre : Stages

Question sans réponse
16 janvier 1989

Question écrite n° 8245 de M. Autexier Jean-Yves

Rubrique : Etrangers

Titre : Etudiants

Question sans réponse

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