Recherche de questions (9^e législature)

• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6760 de M. Fort Alain

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Aide alimentaire

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6759 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Elevage

  Titre : Veaux

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6758 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Elevage

  Titre : Porcs

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6757 de M. L�otard Fran�ois

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6756 de M. Bayard Henri

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6755 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Afrique

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6754 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Algerie

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6753 de M. L�otard Fran�ois

  Rubrique : Associations

  Titre : Conseil national de la vie associative

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6752 de Mme Alquier Jacqueline

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6751 de M. Marchais Georges

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse