Recherche de questions (9^e législature)

• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3353 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etablissements : Nord-Pas-de-Calais

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3352 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Paiement

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3351 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Travailleurs de la mine : beneficiaires

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3350 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3349 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Mines et carrieres

  Titre : Pollution et nuisances

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3348 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3347 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Enfants

  Titre : Enfance martyre

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3346 de M. Josselin Charles

  Rubrique : Transports maritimes

  Titre : Petrole et derives

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3345 de M. Josselin Charles

  Rubrique : Emplois reserves

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse
• 3 octobre 1988

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  Question écrite n° 3344 de M. Josephe No�l

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Revenus mobiliers

  Question sans réponse