Recherche de questions (9^e législature)

• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2141 de M. Ayrault Jean-Marc

  Rubrique : Enregistrement et timbre

  Titre : Droits de timbre

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2140 de Mme Alquier Jacqueline

  Rubrique : Chambres consulaires

  Titre : Chambres d'agriculture

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2139 de M. Alaize Jean-Marie

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2138 de M. Mah�as Jacques

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Prestations en nature

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2137 de M. Bapt G�rard

  Rubrique : Sante publique

  Titre : SIDA

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2136 de M. Briand Maurice

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Infirmiers et infirmieres

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2135 de M. Briand Maurice

  Rubrique : Elevage

  Titre : Veaux

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2134 de M. Briand Maurice

  Rubrique : Elevage

  Titre : Veaux

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2133 de M. Dehoux Marcel

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 5 septembre 1988

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  Question écrite n° 2132 de M. Floch Jacques

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse