Recherche de questions (9^e législature)

• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1270 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Recherche

  Titre : Informatique

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1269 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Recherche

  Titre : Materiels electriques et electroniques

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1268 de M. Brunhes Jacques

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Entreprises

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1267 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centres hospitaliers : Nord

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1266 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1265 de M. Asensi Fran�ois

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Associations de jeunesse et d'education : Seine-Saint-Denis

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1264 de M. M�haignerie Pierre

  Rubrique : Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre

  Titre : Montant

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1263 de M. M�haignerie Pierre

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1262 de M. M�haignerie Pierre

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 8 août 1988

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  Question écrite n° 1261 de M. Mathieu Gilbert

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Propriete intellectuelle

  Question sans réponse