Recherche de questions (10^e législature)

• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46775 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureau de poste Tristan Tzara

  Réponse publiée le 10 mars 1997
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46774 de M. Julia Didier

  Rubrique : Travail

  Titre : Duree du travail

  Question sans réponse
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46773 de M. Gascher Pierre

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : Ecoles d'ingenieurs

  Réponse publiée le 31 mars 1997
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46772 de M. Roques Serge

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Hepatite B

  Question sans réponse
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46771 de M. Bur Yves

  Rubrique : Justice

  Titre : Greffiers

  Réponse publiée le 17 février 1997
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46770 de M. Cazin d'Honincthun Arnaud

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere sportive

  Question sans réponse
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46769 de M. Foucher Jean-Pierre

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Turquie

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46768 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 10 mars 1997
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46767 de M. Pennec Daniel

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 30 décembre 1996

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  Question écrite n° 46766 de M. Étienne Jean-Claude

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 17 mars 1997