Recherche de questions (10^e législature)

• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 48 de M. Sauvadet François

  Rubrique : Elevage

  Titre : Batiments d'elevage

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 47 de M. Sauvadet François

  Rubrique : Elevage

  Titre : Batiments d'elevage

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 46 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Professions medicales

  Titre : Exercice de la profession

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 45 de M. Poniatowski Ladislas

  Rubrique : Energie nucleaire

  Titre : Centrales d'EDF

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 44 de M. Charles Bernard

  Rubrique : Organes humains

  Titre : Dons d'organes

  Réponse publiée le 7 juin 1993
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 43 de M. Dimeglio Willy

  Rubrique : Apprentissage

  Titre : Centres de formation des apprentis

  Réponse publiée le 14 juin 1993
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 42 de M. Sauvadet François

  Rubrique : Gouvernement

  Titre : Structures gouvernementales

  Réponse publiée le 10 mai 1993
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 41 de M. Dimeglio Willy

  Rubrique : Medecine scolaire et universitaire

  Titre : Secretaires

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 40 de M. Mesmin Georges

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Cancer et SIDA

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 12 avril 1993

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  Question écrite n° 39 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 31 mai 1993