Recherche de questions (12^e législature)

• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2854 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2853 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : généralités

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2852 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2851 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : voirie

  Titre : sécurité routière

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2850 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : prunes de table

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2849 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2848 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : États-Unis

  Question sans réponse
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2847 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2846 de M. Michel Hunault

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2845 de M. François Vannson

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 11 novembre 2002