Recherche de questions (12^e législature)

• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2794 de M. Charles Cova

  Rubrique : animaux

  Titre : sangliers

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2793 de M. Charles Cova

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2792 de M. Charles Cova

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2791 de M. François Grosdidier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2790 de M. François Grosdidier

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2789 de M. François Grosdidier

  Rubrique : jeunes

  Titre : office franco-allemand pour la jeunesse

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2788 de M. François-Michel Gonnot

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2787 de M. François Vannson

  Rubrique : agriculture

  Titre : remembrement

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2786 de M. Bertho Audifax

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2785 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : budget

  Réponse publiée le 16 décembre 2002