Recherche de questions (14^e législature)

• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 219 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : missions

  Question sans réponse
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 218 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : missions

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 217 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agroalimentaire : missions

  Réponse publiée le 4 septembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 216 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agroalimentaire : missions

  Réponse publiée le 28 août 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 215 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, agroalimentaire et forêt : missions

  Réponse publiée le 14 août 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 214 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, agroalimentaire et forêt : missions

  Réponse publiée le 7 août 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 213 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires sociales et santé : missions

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 212 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires sociales et santé : missions

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 211 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires européennes : missions

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 3 juillet 2012

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  Question écrite n° 210 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires européennes : missions

  Réponse publiée le 9 octobre 2012