Printemps de l’évaluation 2024 – Commission d’évaluation des politiques publiques
Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Écologie, développement et mobilité durables"
Mercredi 15 mai en fin d'après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables, au budget annexe Contrôle et exploitation aériens et au compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l’État, Pouvoirs publics, Direction de l’action du Gouvernement
Mercredi 15 mai soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l’État ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Recherche et enseignement supérieur"
Mardi 21 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur.
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Administration générale et territoriale de l’État", "Immigration, asile et intégration", "Sécurités" et au compte spécial "Contrôle de la circulation et du stationnement routiers"
Mercredi 22 mai 2024 après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Administration générales et territoriale de l’État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités et au compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Relations avec les collectivités territoriales" et au compte de concours financiers "Avances aux collectivités territoriales"
Mercredi 22 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunit dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission " Sport, jeunesse et vie associative"
Mardi 28 mai après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Sport, jeunesse et vie associative
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Engagements financiers de l’État, au compte d’affectation spéciale Participations financières de l’État et au compte de concours financiers Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics
Mardi 28 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Engagements financiers de l’État, au compte d’affectation spéciale Participations financières de l’État et au compte de concours financiers Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Cohésion des territoires"
Mercredi 29 mai 2024 après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Outre-mer"
Discussion sur la thématique d’évaluation : La gestion par l’État des crises du chlordécone et des sargasses dans les Antilles (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial ; Mme Marie GUÉVENOUX, ministre déléguée chargée des outre-mer)
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Enseignement scolaire"
Mercredi 29 mai 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Enseignement scolaire
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission "Agriculture"
Discussion sur la thématique d’évaluation : L’enseignement agricole (M. Robin REDA, rapporteur spécial ; M. Marc FESNEAU, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire)
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Action extérieure de l’État", "Aide publique au développement" et au compte de concours financiers "Prêts à des États étrangers ainsi qu’aux Affaires européennes"
Mardi 4 juin en fin d'après-midi, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Action extérieure de l’État ; Aide publique au développement et au compte de concours financiers Prêts à des États étrangers ainsi qu’aux Affaires européennes
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Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Économie" ; "Plan de relance" ; "Investir pour la France de 2030" et "Transformation et fonction publiques" et au compte de concours financiers "Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés"
Mardi 4 juin 2024 soir, la commission des finances s'est réunie dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Économie ; Plan de relance ; Investir pour la France de 2030 et Transformation et fonction publiques et au compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
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Mercredi 5 juin 2024
Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Gestion des finances publiques" ; "Régimes sociaux et de retraite" ; "Remboursements et dégrèvements et Crédits non répartis"
Mardi 5 juin à 17h, la commission des finances se réunit dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Gestion des finances publiques ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements et Crédits non répartis et aux comptes d’affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l’État et Pensions
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Mercredi 5 juin 2024
Printemps de l’évaluation 2024 - Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions "Culture et médias et Médias, livres et industries culturelles"
Mercredi 5 juin 2024 à 21h, la commission des finances se réunit dans le cadre de la commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Culture et médias et Médias, livres et industries culturelles
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Printemps de l’évaluation 2024 – Commission d’évaluation des politiques publiques - Présentation et agenda
Inauguré en 2018, le Printemps de l’évaluation a pour ambition, en renforçant les modalités d’examen du projet de loi de règlement, de devenir le lieu de convergence des travaux d’évaluation des politiques publiques de l’Assemblée nationale.
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