M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 avril 2006

Question écrite n° 93020 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 11 juillet 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91663 de M. Dominique Dord

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 31 octobre 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91512 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 13 juin 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91446 de M. Dominique Dord

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Réponse publiée le 4 juillet 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89902 de M. Dominique Dord

Rubrique : famille

Titre : veuvage

Question sans réponse
21 mars 2006

Question écrite n° 89798 de M. Dominique Dord

Rubrique : emploi

Titre : statut

Réponse publiée le 19 septembre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89797 de M. Dominique Dord

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 juin 2006
14 février 2006

Question écrite n° 86112 de M. Dominique Dord

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Réponse publiée le 17 octobre 2006
7 février 2006

Question orale sans débat n° 1438 de M. Dominique Dord

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Question posée en séance
24 janvier 2006

Question écrite n° 83900 de M. Dominique Dord

Rubrique : droit pénal

Titre : peines de travail d'intérêt général

Question sans réponse

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