M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6786 de M. Dominique Dord

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 12 janvier 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6455 de M. Dominique Dord

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce itinérant

Réponse publiée le 2 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6344 de M. Dominique Dord

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 20 avril 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6342 de M. Dominique Dord

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 16 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5555 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 16 février 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4675 de M. Dominique Dord

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 12 janvier 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4674 de M. Dominique Dord

Rubrique : agriculture

Titre : sociétés

Réponse publiée le 9 février 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4349 de M. Dominique Dord

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : UNEDIC

Réponse publiée le 29 décembre 1997
13 octobre 1997

Question écrite n° 4348 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 6 avril 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4342 de M. Dominique Dord

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 21 juin 1999

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)