• 4 janvier 2005

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  Question écrite n° 54773 de M. René Dosière

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : assistance publique de Paris

  Question sans réponse
• 4 janvier 2005

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  Question écrite n° 54772 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : assurance maladie : personnel

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 4 janvier 2005

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  Question écrite n° 54771 de M. René Dosière

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 1er décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1711 de M. René Dosière

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM

  Question posée en séance
• 10 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1646 de M. René Dosière

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Question posée en séance
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49857 de M. René Dosière

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 13 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1544 de M. René Dosière

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Question posée en séance
• 3 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1416 de M. René Dosière

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Question posée en séance
• 26 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1374 de M. René Dosière

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Question posée en séance
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37544 de M. René Dosière

  Rubrique : État

  Titre : services de la Présidence

  Réponse publiée le 20 juillet 2004