• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92170 de M. William Dumas

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92169 de M. William Dumas

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92168 de M. William Dumas

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations de montagne

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92167 de M. William Dumas

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92166 de M. William Dumas

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92102 de M. William Dumas

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92004 de M. William Dumas

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Question sans réponse
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91952 de M. William Dumas

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Question sans réponse
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91951 de M. William Dumas

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 11 avril 2006

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  Question écrite n° 91950 de M. William Dumas

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 18 juillet 2006