• 17 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 12224 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pneumatiques

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 17 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11966 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 10 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11540 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 10 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11539 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 10 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11495 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 10 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11494 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11224 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11223 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11219 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11218 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'examens

  Réponse publiée le 20 janvier 2004