M. Nicolas Forissier

Droite Républicaine

Indre (2^e circonscription) | Mandat en cours

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17 février 2004

Question écrite n° 33672 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Question close sans réponse le 4 mai 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32911 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question close sans réponse le 4 mai 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20688 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : agriculture

Titre : truffes

Question close sans réponse le 4 mai 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19606 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 20 octobre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18936 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 11 août 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17874 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 3 novembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16252 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 10 février 2004
4 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 226 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : secteur public

Titre : services publics

Question posée en séance
18 novembre 2002

Question écrite n° 6776 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 31 mars 2003
12 août 2002

Question écrite n° 1483 de M. Nicolas Forissier

Rubrique : donations et successions

Titre : plus-values : imposition

Réponse publiée le 30 décembre 2002

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M. Nicolas Forissier

Questions posées (archives)