M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côtes-d'Armor (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 juin 2005

Question écrite n° 66760 de M. Jean Gaubert

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 17 octobre 2006
7 juin 2005

Question écrite n° 66753 de M. Jean Gaubert

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : porte-avions Clemenceau

Question sans réponse
7 juin 2005

Question écrite n° 66738 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mauritanie

Question sans réponse
19 avril 2005

Question écrite n° 63349 de M. Jean Gaubert

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Question sans réponse
12 avril 2005

Question écrite n° 62695 de M. Jean Gaubert

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 10 mai 2005
5 avril 2005

Question écrite n° 62085 de M. Jean Gaubert

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : 4 x 4

Réponse publiée le 13 juin 2006
22 mars 2005

Question écrite n° 61175 de M. Jean Gaubert

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 février 2006
22 mars 2005

Question écrite n° 61174 de M. Jean Gaubert

Rubrique : droit pénal

Titre : politique pénale

Question sans réponse
22 mars 2005

Question écrite n° 61173 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 3 mai 2005
22 mars 2005

Question écrite n° 61172 de M. Jean Gaubert

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 17 octobre 2006

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