Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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14 juin 2005

Question écrite n° 66958 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : réglementation

Réponse publiée le 16 août 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66190 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 16 août 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 66143 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 4 octobre 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 65996 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : satellites

Réponse publiée le 26 juillet 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63877 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 26 juillet 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63197 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 7 juin 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63189 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 7 juin 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63188 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : transports aériens

Titre : aérodromes

Réponse publiée le 19 décembre 2006
19 avril 2005

Question écrite n° 63187 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 3 octobre 2006
19 avril 2005

Question écrite n° 63186 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 novembre 2005

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)