M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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15 mars 2005

Question écrite n° 59840 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 9 août 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58547 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 24 mai 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58434 de M. Claude Goasguen

Rubrique : droit pénal

Titre : chambre de l'instruction

Réponse publiée le 3 octobre 2006
22 février 2005

Question écrite n° 58314 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : lutte contre le terrorisme

Question sans réponse
22 février 2005

Question écrite n° 58313 de M. Claude Goasguen

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 7 juin 2005
15 février 2005

Question écrite n° 58026 de M. Claude Goasguen

Rubrique : arts et spectacles

Titre : musique

Réponse publiée le 6 décembre 2005
15 février 2005

Question écrite n° 58022 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 juillet 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57371 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 24 mai 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57156 de M. Claude Goasguen

Rubrique : transports par eau

Titre : voies navigables

Réponse publiée le 19 juillet 2005
8 février 2005

Question écrite n° 56885 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enfants

Titre : protection

Question sans réponse

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)