• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19381 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18266 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : publications

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 30 avril 2003

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  Question au Gouvernement n° 557 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Question posée en séance
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16648 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16629 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16628 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16486 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16485 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15948 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15794 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 9 juin 2003