M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15793 de M. Claude Goasguen

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question close sans réponse le 2 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15792 de M. Claude Goasguen

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 26 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15703 de M. Claude Goasguen

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : CSA

Réponse publiée le 29 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14611 de M. Claude Goasguen

Rubrique : justice

Titre : Cour de cassation

Réponse publiée le 2 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14247 de M. Claude Goasguen

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 27 octobre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14140 de M. Claude Goasguen

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 25 août 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11850 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 24 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11835 de M. Claude Goasguen

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 17 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11691 de M. Claude Goasguen

Rubrique : culture

Titre : Institut du monde arabe

Réponse publiée le 7 juillet 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11690 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 14 avril 2003

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)