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1er novembre 2011Rubrique : arts et spectaclesTitre : cinémaRéponse publiée le 7 février 2012
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25 octobre 2011Rubrique : matières premièresTitre : métauxQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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20 octobre 2011Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : annuités liquidablesQuestion posée en séance
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11 octobre 2011Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur les armes à sous-munitionsRéponse publiée le 10 janvier 2012
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11 octobre 2011Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuelsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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11 octobre 2011Rubrique : enfantsTitre : crèches et garderiesQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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27 septembre 2011Rubrique : santéTitre : accès aux soinsQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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13 septembre 2011Rubrique : santéTitre : vaccinationsRéponse publiée le 1er mai 2012
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13 septembre 2011Rubrique : chômage : indemnisationTitre : allocation équivalent retraiteRéponse publiée le 29 novembre 2011
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19 juillet 2011Rubrique : sécurité socialeTitre : cotisationsRéponse publiée le 29 novembre 2011