M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 novembre 2001

Question écrite n° 69478 de M. Denis Jacquat

Rubrique : professions sociales

Titre : travailleurs sociaux

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69219 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 25 février 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69205 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 25 février 2002
12 novembre 2001

Question écrite n° 68911 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68910 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68909 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68908 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68907 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68902 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
12 novembre 2001

Question écrite n° 68901 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse

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